AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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15 résultats pour la valeur "21/06/2013" du filtre Date de séance
ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DU DISPOSITIF D'AIDE EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION DE MODIFICATION DES CRITÈRES DE RECEVABILITÉ DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION THERMIQUE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU HOHLANDSBOURG MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'HOTEL RESTAURANT AU SOLEIL D'OR A METZERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION ET MODALITES DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE JETTINGEN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A DESTINATIONS MULTIPLES ET MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE BERENTZWILLER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIÈRE GÉNÉRATION DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE OPERATIONS NON TERMINEES AU 15 OCTOBRE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME GÉNÉRATION DE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE LES FONDAMENTAUX DE LA DÉMARCHE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de la concertation préalable prévue à l'article L.300-2 du code de l'urbanisme relative à l'aménagement du carrefour dit "des ponts SNCF" entre les RD 66, RD 56 III et la rue de Modenheim à RIEDISHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin